Les métiers conjugués de toute la mécanique

Mentions légales

 

Article 1. Identification

 

La Société par actions simplifiée MECANIQUE GENERALE YVOISIENNE est titulaire du nom de domaine «www.mecanyvois.fr» (ci-après le « Site »).

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que :

Le présent site est édité par la Société par actions simplifiée MECANIQUE GENERALE YVOISIENNE sise 18 RUE DU CHAMP RAYMOND 08110 CARIGNAN (R.C. Sedan 687.280.271 B, N° SIRET de l’établissement : 687.280.271.00036, N° d'assujettissement à la TVA : FR 95 687280271)

 

Contact : Monsieur Andrea BLANQUET

Email : blanquet@mecanyvois.fr

Téléphone : 03 24 22 15 92

Télécopie : 03 24 22 14 11

 

• Le directeur de la publication est Andrea BLANQUET

• Les responsables de la rédaction sont le président (M. Marc BIELOUS), le Project manager (M. Andrea BLANQUET).

 

Le site est hébergé par NordNet

111 Rue de Croix – BP 60985 – 59 510 HEM – France

 

 

Article 2. Propriété intellectuelle

 

Le présent site est protégé au titre de la Propriété intellectuelle. Son contenu (commentaires, informations, analyses, articles, marques, logos, images, sons etc... et d'une manière générale toutes les données contenues sur le site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d'auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques.

 

Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l'accord préalable de la Société par actions simplifiée MECANIQUE GENERALE YVOISIENNE constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle.

 

La création et la réalisation graphiques ont été assurées par la société DesignTouch,

représentée par Laurent TOUCHET (445 008 956 RCS Saint-Nazaire).

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La réalisation et la maintenance du site sont assurées par la société DesignTouch, représentée par Laurent TOUCHET. www.designtouch.fr